[mailto:communication@ville-lagorgue.fr]
[http://www.lmsoft.com/PowerByLMSOFTFR]
[./_infos_.html]
[./mu_cr080611.html]
[./index.html]
[./mu_compo.html]
[./index.html]
[./mu_subventions_associations_2010.html]
[./mu_comptes_rendus_cm.html]
[./mu_cr202d112d2008_.html]
[./mu_cr080909.html]
[./mu_cr080611.html]
[./mu_cr080411.html]
[./mu_cr080325.html]
[./mu_cr080315.html]
[./mu_cr080114.html]
[./mu_cr071206.html]
[./mu_cr070917.html]
[./mu_conseil_enfants.html]
[./mu_conseil_enfants_actions.html]
[./mu_ccfl.html]
[./mu_ccfl.html]
[./travaux_rue_de_la_lys.html]
[./ac_bienvenue.html]
[./vl_services_municipaux.html]
[./vl_services_publics.html]
[./vl_action_sociale.html]
[./vl_sante.html]
[./vl_defibrillateurs.html]
[./vl_environnement.html]
[./ev_station2depuration.html]
[./_infos_.html]
[./vl_seniors.html]
[./vl_maison_retraite.html]
[./vl_commerces_services.html]
[./vl_artisans.html]
[./vl_industries.html]
[./vl_agriculteurs.html]
[./vl_lieux_de_cultes.html]
[./vl_mpt.html]
[./vl_mpt_accueil_loisirs.html]
[./vl_mpt_espace_jeunes.html]
[./vl_espace_jeunes.html]
[./vl_mpt_mercredis_recreatifs.html]
[./vl_mms.html]
[./vl_tourisme.html]
[./vl_passeports.html]
[./vl_formulaires_divers.html]
[./vl_halte_garderie.html]
[./vl_ecoles.html]
[./vl_classe_numerique.html]
[./vl_restauration_scolaire.html]
[./ev_la_gorgue_reperes.html]
[./agenda_accueil.html]
[./agenda_elus_domaine_magots.html]
[./agenda_journee_sport_sante_2010.html]
[./agenda_solidarite_anaelle.html]
[./agenda_fete_musique.html]
[./agenda_brocante_ducasse.html]
[./agenda_fete_mbs.html]
[./ev_fete_des_meres_2009.html]
[./ev_trophee_sportif.html]
[./ev_mayolle.html]
[./ev_parcour_du_coeur.html]
[./vl_elections_regionales.html]
[./ev_jumelage.html]
[./ev_balade_sante.html]
[./ev_legende_celtique.html]
[./ev_centenaire_beaupre.html]
[./ev_telethon.html]
[./ev_voeux_2010.html]
[./ev_armstice_11_novembre.html]
[./ev_cabaret_2009.html]
[./ev_banquet_des_aines.html]
[./ev_portes_ouvertes_mpt.html]
[./ev_fete_de_la_lys.html]
[./ev_insolite.html]
[./ev_fete_musique_2009.html]
[./ev_journee_sport_sante.html]
[./ev_chanson_fr.html]
[./_evenements_sortie_automne_seniors_2008.html]
[./ev_gouter_aines_2008.html]
[./ev_festiboutic.html]
[./ev_arg_egypte.html]
[./agenda_peintres.html]
[./agenda_chasse_oeufs.html]
[./ev_concerts_ecole_musique.html]
[./ev_fete_nm.html]
[./asso_liste_associations2dla2dgorgue.html]
[./_infos_.html]
[./_infos_.html]
[./_as_uacg.html]
[./asso_lagorgue_athletisme.html]
[./asso_badminton.html]
[./asso_club_sportif_gorguillon.html]
[./asso_foot_loisirs.html]
[./asso_futsall2dclub.html]
[./asso_body__force.html]
[./asso_gym_detente.html]
[./asso_body__force.html]
[./asso_compagnie_archers.html]
[./asso_blues_girls_show.html]
[./cu_histoire.html]
[./cu_mediatheque.html]
[./cu_mediatheque_lire_en_fete.html]
[./cu_musique.html]
[./cu_cyber.html]
[./cu_ville_internet.html]
[./cu_ludotheque.html]
[./marches_publics.html]
[./marches_publics.html]
[http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html]
[Web Creator] [LMSOFT]
Municipalité
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA GORGUE
DU 11 JUIN 2008


Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART
Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc,
BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, BAILLET Isabelle, TURPIN Edmond,
DEROCQ Sabine, GARRIC David, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, BARBRY
Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, CLAUDON Pierre, LEBLEU Grégory,
DEVOSSE Thierry, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, BOUCHEZ Murielle,
FEUTRIE Jean-Pierre.

A donné procuration :
Mme BONNEL Angélique à M.GARRIC David
Mme BRUYERE Sandrine à M. MAYEUX Jean-Luc
M.DEFEBVRE Christian à M.FEUTRIE Jean-Pierre
Mme COLPAERT Brigitte à Mme VALENTIN Evelyne

Secrétaire de séance : Mme BAILLET Isabelle.

Assistait à la réunion : M. Gilbert LARUELLE, Directeur Général des Services

-------------------------------------------

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint la
séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne la délégation d’attribution du conseil municipal au
Maire au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°2 concerne la désignation d’un correspondant de défense et
sécurité civiles. M. DEVOSSE Thierry est désigné.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 est relative à l’avenant n°2 du contrat avec la société
CAPAVES Prévoyance et le cabinet VIGREUX pour les assurances statutaires du personnel.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°4 concerne les travaux de voirie et la signature du marché avec
la société RAMON SCREG pour les marchés à bons de commande.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°5 est relative à la signature du marché pour l’entretien des
espaces verts et des terrains de sports.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°6 est relative à la communication du rapport annuel sur le prix
et la qualité du service public d’élimination des déchets.
Le conseil municipal prend connaissance de ce rapport.

La délibération n°7 est relative à une admission en non valeur.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°8 concerne la modification du tableau des effectifs.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°9 est relative à la fixation du nombre de représentants au
Comité Technique Paritaire des agents municipaux et du C.C.A.S ainsi que la désignation des
membres titulaires et suppléants représentant l’administration.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (une
abstention : MURICE Jean-Marie).

La délibération n°10 concerne la communication du rapport d’activités de
l’année 2007 du syndicat mixte pour le SCOT de Flandre Intérieure.
Le conseil municipal prend connaissance de ce rapport.

La délibération n°11 concerne la participation financière de la commune pour les
Gorguillons qui prennent une licence sportive.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°12 concerne la fixation des tarifs pour la mise en place d’une
carte de sports loisirs.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°13 est relative à l’avis du conseil municipal sur le Plan
Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (P.D.I.P.R).
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°14 est relative à l’avenant n°3 pour l’emprunt contracté auprès
du Crédit Agricole Caisse Régionale Nord de France.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°15 est relative à une convention pour l’installation d’un relais
radiotéléphonique.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (une
abstention : MURICE Jean-Marie).

La délibération n°16 concerne la communication du rapport d’activités du
Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre.
Le conseil municipal prend connaissance de ce rapport.

La délibération n°17 est relative à une modification d’un point des règlements de
location pour la salle des fêtes Christian Croquet et du Nouveau Monde.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°18 est relative aux frais de mission et de déplacement du
Maire, des adjoints et des conseillers municipaux.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°19 concerne un don à la Maison de Retraite Beaupré.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (quatre
contre : DEFEBVRE Christian, FEUTRIE Jean-Pierre, BOUCHEZ Murielle, MURICE Jean-
Marie et deux abstentions : VALENTIN Evelyne, COLPAERT Brigitte).
  
Vous pouvez consulter le COMPTE RENDU de cette réunion au format 'PDF'.
Acrobat Reader est nécessaires pour lire les fichiers PDF.
Pour télécharger Adobe Acrobat Reader cliquer sur ce lien: