Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART
Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc,
BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, BAILLET Isabelle, TURPIN Edmond,
DEROCQ Sabine, GARRIC David, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, BARBRY
Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, CLAUDON Pierre, LEBLEU Grégory,
DEVOSSE Thierry, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, BOUCHEZ Murielle,
FEUTRIE Jean-Pierre.
A donné procuration :
Mme BONNEL Angélique à M.GARRIC David
Mme BRUYERE Sandrine à M. MAYEUX Jean-Luc
M.DEFEBVRE Christian à M.FEUTRIE Jean-Pierre
Mme COLPAERT Brigitte à Mme VALENTIN Evelyne
Secrétaire de séance : Mme BAILLET Isabelle.
Assistait à la réunion : M. Gilbert LARUELLE, Directeur Général des Services
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Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint la
séance peut avoir lieu.
La délibération n°1 concerne la délégation d’attribution du conseil municipal au
Maire au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°2 concerne la désignation d’un correspondant de défense et
sécurité civiles. M. DEVOSSE Thierry est désigné.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°3 est relative à l’avenant n°2 du contrat avec la société
CAPAVES Prévoyance et le cabinet VIGREUX pour les assurances statutaires du personnel.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°4 concerne les travaux de voirie et la signature du marché avec
la société RAMON SCREG pour les marchés à bons de commande.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°5 est relative à la signature du marché pour l’entretien des
espaces verts et des terrains de sports.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°6 est relative à la communication du rapport annuel sur le prix
et la qualité du service public d’élimination des déchets.
Le conseil municipal prend connaissance de ce rapport.
La délibération n°7 est relative à une admission en non valeur.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°8 concerne la modification du tableau des effectifs.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°9 est relative à la fixation du nombre de représentants au
Comité Technique Paritaire des agents municipaux et du C.C.A.S ainsi que la désignation des
membres titulaires et suppléants représentant l’administration.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (une
abstention : MURICE Jean-Marie).
La délibération n°10 concerne la communication du rapport d’activités de
l’année 2007 du syndicat mixte pour le SCOT de Flandre Intérieure.
Le conseil municipal prend connaissance de ce rapport.
La délibération n°11 concerne la participation financière de la commune pour les
Gorguillons qui prennent une licence sportive.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°12 concerne la fixation des tarifs pour la mise en place d’une
carte de sports loisirs.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°13 est relative à l’avis du conseil municipal sur le Plan
Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (P.D.I.P.R).
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°14 est relative à l’avenant n°3 pour l’emprunt contracté auprès
du Crédit Agricole Caisse Régionale Nord de France.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°15 est relative à une convention pour l’installation d’un relais
radiotéléphonique.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (une
abstention : MURICE Jean-Marie).
La délibération n°16 concerne la communication du rapport d’activités du
Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre.
Le conseil municipal prend connaissance de ce rapport.
La délibération n°17 est relative à une modification d’un point des règlements de
location pour la salle des fêtes Christian Croquet et du Nouveau Monde.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°18 est relative aux frais de mission et de déplacement du
Maire, des adjoints et des conseillers municipaux.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°19 concerne un don à la Maison de Retraite Beaupré.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (quatre
contre : DEFEBVRE Christian, FEUTRIE Jean-Pierre, BOUCHEZ Murielle, MURICE Jean-
Marie et deux abstentions : VALENTIN Evelyne, COLPAERT Brigitte).