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Municipalité
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA GORGUE
DU 11 AVRIL 2008


Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART
Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-
Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, DONZE Florence, HERCHIN Georgy,,
SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, CLAUDON Pierre, BONNEL Angélique,
LEBLEU Grégory, BRUYERE Sandrine, DEFEBVRE Christian, VALENTIN Evelyne,
MURICE Jean-Marie, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre, COLPAERT Brigitte.

Ont donné procuration :
Mme EVRARD Monique à M. NORO Bruno
Mme BAILLET Isabelle à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
Mme DEROCQ Sabine à Mme MOUFLIN Caroline
M. GARRIC David à M. SALOME Pascal
Melle BARBRY Bérengère à M. MAYEUX Jean-Luc
M. DEVOSSE Thierry à M. DUPAS Michel
Secrétaire de séance : Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
Assistait à la réunion : M. Gilbert LARUELLE, Directeur Général des Services

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Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint la
séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne la présentation et le vote du budget administratif 2007.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°2 concerne la présentation et l’approbation du compte de gestion du Receveur.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 concerne l’affectation du résultat 2007.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°4 est relative à la fixation du taux des 3 taxes.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°5 est relative à la présentation et au vote du budget primitif 2008.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°6 est relative aux subventions assorties de conditions d’octroi.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°7 concerne le bilan des acquisitions et cessions opérées en 2007.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°8 concerne la modification du prix de vente pour la vente de l’immeuble 33 rue Jean Mermoz à La Gorgue.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°9 concerne la vente d’un tracteur.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°10 concerne le droit à la formation des élus.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°11 concerne le code des marchés publics pour la délégation de signature des marchés publics à procédure adaptée.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°12 concerne l’indemnité de conseil et d’assistance au Trésorier.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°13 concerne la désignation d’un représentant pour siéger au conseil d’administration du centre hospitalier de Bailleul.
Madame BOSSAERT Marie-Madeleine est élue.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°14 est relative à une subvention octroyée aux élèves scolarisés en enseignement spécialisé au collège Sacré-Coeur à Estaires.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°15 est relative à l’attribution d’un crédit scolaire aux écoles publiques au titre de l’année 2008.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°16 concerne la création de commissions.

Commission URBANISME

Sont élus titulaires
Michel BODART, Pascal SALOME, Pierre CLAUDON, Thierry DEVOSSE,
Georgy HERCHIN, Grégory LEBLEU, Michèle LECOEUCHE, Bruno NORO,
Christian DEFEBVRE, Jean-Pierre FEUTRIE.

Sont élus suppléants
Jean-Luc MAYEUX, Michel DUPAS, Edmond TURPIN, Marie-Thérèse
VERHAEGHE, Jean-Marie MURICE.

Commission ECOLES – RESTAURATION MUNICIPALE

Sont élus titulaires
Bérengère BARBRY, Sabine DEROCQ, Michel DUPAS, Georgy HERCHIN,
Sandrine BRUYERE, Isabelle BAILLET, Angélique BONNEL, Jean-Luc
MAYEUX, Jean-Pierre FEUTRIE, Jean-Marie MURICE.

Sont élus suppléants
Caroline MOUFLIN, Marie-Madeleine BOSSAERT, Pierre CLAUDON, David
GARRIC, Christian DEFEBVRE.

Commission JEUNESSE

Sont élus titulaires
Michel DUPAS, David GARRIC, Jean-Luc MAYEUX, Isabelle BAILLET,
Caroline MOUFLIN, Bérengère BARBRY, Angélique BONNEL, Georgy
HERCHIN, Evelyne VALENTIN, Murielle BOUCHEZ.

Sont élus suppléants
Marie-Madeleine BOSSAERT, Monique EVRARD, Pascal SALOME, Bruno
NORO, Jean-Pierre FEUTRIE.

Commission SPORTS

Sont élus titulaires
Jean-Luc MAYEUX, Michel DUPAS, Thierry DEVOSSE, Grégory LEBLEU,
Isabelle BAILLET, Edmond TURPIN, Pascal SALOME, Florence DONZE,
Christian DEFEBVRE, Jean-Marie MURICE.

Sont élus suppléants
Monique EVRARD, Pierre CLAUDON, Caroline MOUFLIN, Sabine DEROCQ,
Jean-Pierre FEUTRIE.

La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°17 concerne la fixation des durées d’amortissements des biens.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°18 : concerne la fixation du prix de la vacation pour jury d’examen.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°19 concerne la proposition des commissaires pour la commission communale des impôts directs.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  
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