Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, NORO Bruno, BAILLET Isabelle, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, GARRIC David, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, BARBRY Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, CLAUDON Pierre, BONNEL Angélique, LEBLEU Grégory, BRUYERE Sandrine, DEVOSSE Thierry, DEFEBVRE Christian, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre.
Ont donné procuration :
Mme BOSSAERT Marie-Madeleine à Mme Marie-Thérèse VERHAEGHE
Mme COLPAERT Brigitte à M. DEFEBVRE Christian
Secrétaire de séance : Mme BAILLET Isabelle
Assistait à la réunion : M. Gilbert LARUELLE, Directeur Général des Services
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Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint la séance peut avoir lieu.
La délibération n°1 concerne la délégation de fonction à des conseillers municipaux, le Maire informe le conseil municipal qu’il va déléguer ses fonctions outre à ses adjoints, à deux conseillers municipaux, Monsieur David GARRIC et Monsieur Edmond TURPIN.
Le conseil municipal en prend bonne note.
La délibération n°2 concerne l’indemnité de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir accepter les indemnités comme indiqué au tableau joint à la délibération
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
1 abstention : M.MURICE Jean-Marie
La délibération n°3 concerne la délégation d’attribution du conseil municipal au Maire au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération et met celle-ci au vote.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°4 est relative au droit de préemption pour les zones U, NAa et NAb.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°5 est relative à l’élection des délégués titulaires et suppléants à la communauté de communes Flandre Lys, il s’agit d’élire 6 délégués titulaires et 3 délégués suppléants.
1er titulaire : Monsieur MAHIEU Philippe est élu.
2ème titulaire : Monsieur BODART Michel est élu.
3ème titulaire : Monsieur DUPAS Michel est élu.
4ème titulaire : Monsieur GARRIC David est élu.
5ème titulaire : Madame MOUFLIN Caroline est élue.
6ème titulaire : Madame VERHAEGHE Marie-Thérèse est élue.
1er suppléant : Madame BOSSAERT Marie-Madeleine est élue.
2ème suppléant : Monsieur TURPIN Edmond est élu.
3ème suppléant : Madame BAILLET Isabelle est élue.
La délibération n°6 concerne l’élection des délégués au conseil d’administration de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes ( EHPAD) Résidence de Beaupré.
1er titulaire : Madame VERHAEGHE Marie-Thérèse est élue.
2ème titulaire : Mademoiselle DONZE Florence est élue.
La délibération n°7 concerne l’élection des représentants de la commune au Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique du Bassin de la Lawe.
1er titulaire : Monsieur NORO Bruno est élu.
2ème titulaire : Monsieur TURPIN Edmond est élu.
La délibération n°8 concerne l’élection des délégués au Syndicat Intercommunal d’Assainissement des Vallées de la Lys et de la Deûle.
1er titulaire : Monsieur NORO Bruno est élu.
2ème titulaire : Monsieur TURPIN Edmond est élu.
1er suppléant : Madame LECOEUCHE Michèle est élue.
La délibération n°9 concerne la désignation d’un délégué au comité syndical du S.I.A.N pour les communes de plus de 5000 habitants pour la compétence assainissement collectif, conformément aux dispositions du S.I.A.N, le nouveau conseil municipal doit procéder à la désignation d’un délégué appelé à siéger à ce nouveau comité syndical.
Monsieur MAHIEU Philippe est élu.
La délibération n°10 concerne la désignation d’un délégué au syndicat intercommunal des Eaux du Nord de la France (SIDENFrance) pour les communes de plus de 5000 habitants pour la compétence eau potable, conformément aux dispositions du SIDENFrance, le nouveau conseil municipal doit procéder à la désignation d’un délégué appelé à siéger à ce nouveau comité syndical.
Monsieur MAHIEU Philippe est élu.
La délibération n°11 concerne la désignation d’un délégué au comité syndical du S.I.A.N pour les communes de plus de 5000 habitants pour la compétence assainissement non collectif, conformément aux dispositions du S.I.A.N, le nouveau conseil municipal doit procéder à la désignation d’un délégué appelé à siéger à ce nouveau comité syndical.
Monsieur MAHIEU Philippe est élu.
La délibération n°12 concerne la désignation d’un délégué au comité syndical du S.I.A.N pour les communes de plus de 5000 habitants pour la compétence eaux pluviales, conformément aux dispositions du S.I.A.N, le nouveau conseil municipal doit procéder à la désignation d’un délégué appelé à siéger à ce nouveau comité syndical.
Monsieur MAHIEU Philippe est élu.
La délibération n°13 concerne l’adhésion de communes et le transfert de compétence eaux pluviales pour le syndicat intercommunal de la Ravine auprès du S.I.A.N.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°14 est relative à la détermination du nombre de membres pour la composition du conseil d’administration du centre communal d’action sociale.
Monsieur le Maire demande de fixer ce nombre d’élus désignés par le conseil municipal à 7 et le même nombre de membres désignés par ses soins par arrêté.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°15 est relative à l’élection des membres du conseil municipal au conseil d’administration du C.C.A.S.
Le nombre est fixé à 7.
Sont élus :
EVRARD Monique, BOSSAERT Marie-Madeleine, MAYEUX Jean-Luc, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, BRUYERE Sandrine, DEFEBVRE Christian.
La délibération n°16 concerne l’élection des membres du conseil municipal pour la composition de la commission d’appel d’offres. Pour notre commune, cette commission se compose du Maire, Président, et de cinq membres du conseil municipal élus en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste.
Sont élus :
La Gorgue@venir:
Titulaires :
SALOME Pascal, BODART Michel, LEBLEU Grégory, DEROCQ Sabine.
Suppléants :
TURPIN Edmond, NORO Bruno, MAYEUX Jean-Luc, MOUFLIN Caroline.
Ensemble pour La Gorgue
Titulaire
FEUTRIE Jean-Pierre.
Suppléant :
COLPAERT Brigitte.
La délibération n°17 concerne la création et l’élection des membres des commissions finances et travaux.
Commission FINANCES
Sont élus titulaires :
BAILLET Isabelle, DUPAS Michel, GARRIC David, MOUFLIN Caroline, DONZE Florence, BRUYERE Sandrine, DEROCQ Sabine, BODART Michel, FEUTRIE Jean-Pierre, DEFEBVRE Christian,
Sont élus suppléants :
CLAUDON Pierre, SALOME Pascal, BONNEL Angélique, BARBRY Bérengère, MURICE Jean-Marie.
Commission TRAVAUX
Sont élus titulaires :
BODART Michel, LEBLEU Grégory, SALOME Pascal, DEVOSSE Thierry, CLAUDON Pierre, HERCHIN Georgy, MAYEUX Jean-Luc, BAILLET Isabelle, FEUTRIE Jean-Pierre, MURICE Jean-Marie.
Sont élus suppléants :
EVRARD Monique, TURPIN Edmond, NORO Bruno, DUPAS Michel, DEFEBVRE Christian.
La délibération n°18 est relative à la désignation de 2 délégués titulaires et 1 suppléant au syndicat intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (S.I.E.C.F).
1er titulaire : Monsieur TURPIN Edmond est élu.
2ème titulaire : Monsieur HERCHIN Georgy est élu.
Suppléant : Monsieur SALOME Pascal est élu.
La délibération n°19 : concerne le débat d’orientation budgétaire.
La délibération n°20 concerne la désignation de 2 titulaires et 1 délégué suppléant afin de représenter la commune au syndicat intercommunal d’Assainissement Agricole et d’Aménagement Hydraulique du Bas Pays de Béthune.
1er titulaire : Monsieur NORO Bruno est élu.
2ème titulaire : Monsieur TURPIN Edmond est élu.
Suppléant : Monsieur BODART Michel est élu.